Mentions légales

Éditeur

Les informations concernant des événements en lien avec la journée mondiale du refus de la misère sont sous la responsabilité de leurs organisateurs.

Pour toute information :

Forum du refus de la misère
Mouvement International ATD Quart Monde,
107, av. du Général Leclerc,
95480 Pierrelaye

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site Refuser la misère, écrivez à l’administrateur de ce site.

Protection des données personnelles sur le site « Refuser la misère ».

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

Informations nominatives

ATD Quart Monde ne vend, ni n’échange ou ne communique ses fichiers d’adresses.

Droit d’accès et de rectification

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978). Pour l’exercer ce droit, il vous suffit d’écrire à :

Forum du Refus de la misère
Mouvement International ATD Quart Monde,
107, av. du Général Leclerc,
95480 Pierrelaye

Déclaration

Numéro du récipicé de déclaration du site Refuser la misère (anciennement www.oct17.org) à la CNIL : 893587 (art. 16, loi 6 janvier 1978)

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Les messages électroniques envoyés au Forum du refus de la misère ne sont conservés que pour le temps de leur traitement.

Droits d’auteur – Droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

Les dessins sont de Hélène Perdereau : www.helene-perdereau-illustratrice.com

Autorisation de reproduction dans un cadre pédagogique :

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet d’ATD Quart Monde http://www.refuserlamisere.org . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Autorisation de reproduction pour les média :

La reproduction de textes (hormis les textes d’auteurs mis en ligne), documents graphiques, iconographiques et photographiques est autorisée dans le cadre de la presse (écrite, parlée, télévisée et électronique) sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet d’ATD Quart Monde http://www.refuserlamisere.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Pour toute autre utilisation :

Veuillez consulter  Atd Quart Monde.

Merci de nous avertir lorsque des documents quelconques sont utilisés.Traduit en :